Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Chouette d'Or
Monsieur Michel BECKER

Numéro de dépôt :
4510964
Date de dépôt :
26/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/12/2028
La Chouette d\'Or de Michel BECKER

Présentation de la marque La Chouette d'Or

Déposée par voie électronique le 26 décembre 2018 par monsieur Michel BECKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Chouette d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Michel BECKER domicilié(e) 19 avenue de la Libération - 17300 - ROCHEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, avocat à la Cour, Monsieur Eric Maître GALVAIRE domicilié(e) 11 boulevard Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque La Chouette d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chouette d'Or arrivera à expiration en date du 26 décembre 2028.

Michel BECKER a également déposé les autres marques suivantes : COMCRESUS , LE TRÉSOR DE L'ENTENTE CORDIALE , Sur la Trace de la Chouette d'Or , Château 1876 La Chouette d'Or , The Golden Owl La Chouette d'Or , LINGOT D'ART , L'ENTENTE CORDIALE ,


Monsieur Michel BECKER - 19 avenue de la Libération - 17300 - ROCHEFORT - France


avocat à la Cour, Monsieur Eric Maître GALVAIRE - 11 boulevard Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Parfums, produits de parfumerie, eaux de toilette, eaux de Cologne, parfumerie, bases pour parfums, extraits de parfum à usage cosmétique ; lingettes imprégnées de parfum, d’eau de toilette ou d’eau de Cologne ; huiles pour la parfumerie, lotions parfumées pour cheveux, désodorisants à usage personnel (parfumerie), savons parfumés, huiles essentielles, cosmétiques parfumés ; préparations cosmétiques parfumées pour le bain, préparations de toilette parfumées, aérosols parfumés pour rafraîchir l'haleine ; produits pour parfumer le linge, parfums d'ambiance, préparations pour parfumer l'atmosphère ;

Statues et statuettes de chouette en bronze ou en métaux commun, objets d'art en bronze ou en métaux communs, figurines (statuettes) en bronze ou en métaux communs, statuettes métalliques, reproductions de chouette en bronze ou en métaux commun (statuettes) sous forme de moulages, plaques en bronze ou en métaux commun ; boîtes en métaux communs, anneaux métalliques pour les clefs, capsules de bouchage métalliques à l’effigie d’une chouette, enseignes en métal à l’effigie d’une chouette ;

étuis pour smartphone, housses de téléphones cellulaires ; applications pour smartphone ; images et photographies en 3D, hologrammes et créations holographiques téléchargeables et consultables ou non sur smartphone et sur téléphones portables ; logiciels de jeux informatiques et notamment de jeux de sagacité et des jeux de chasse au trésor, pour téléphones mobiles et cellulaires ; applications logicielles de jeux, d’images et de photographies en 3D, d’hologrammes et de créations holographiques, téléchargeables ou non sur téléphones mobiles et tablettes électroniques mobiles ; logiciels de jeux destinés aux téléphones ; logiciels de jeux, d’images et de photographies en 3D, d’hologrammes et de créations holographiques, pour dispositifs mobiles, téléphones cellulaires, téléphones mobiles et tablettes informatiques ; magnets, aimants décoratifs ; cartouches pour jeux d'ordinateurs (logiciels), disques de jeux informatiques, logiciels de jeux ; logiciels pour la création d’hologrammes, d’images et de photographies en 3D ; logiciels de jeux informatiques et manuels d'instructions électroniques vendus sous forme d'ensemble, logiciels de jeux informatiques téléchargeables par un réseau informatique mondial et dispositifs sans fil ; fichiers audiovisuels téléchargeables contenant des livres et des jeux de chasse au trésor, des jeux de sagacité, de la musique, des films, des films cinématographiques, des images et des photographies en 3D, des hologrammes et des créations holographiques, des programmes télévisés et du contenu audiovisuel de divertissement par le biais d'un réseau informatique mondial et de dispositifs de communications sans fil ; programmes de jeux vidéo interactifs ; supports préenregistrés, à savoir bandes et disques numériques, audio, vidéo ; clés USB, disques compacts et DVD, contenant des livres, des jeux de chasse au trésor, des jeux de sagacité, de la musique, des films, des films cinématographiques, des programmes télévisés, des programmes audiovisuels de divertissement, des images et des photographies en 3D, des hologrammes et des créations holographiques ; films cinématographiques, fonds d'écran pour ordinateur ;

Lampes d’intérieur, diffuseurs de lumière, abat-jours, plafonniers, manchons de lampe, verres de lampe ;

Objets d'art en métaux précieux, statues et statuettes de chouette en métaux précieux, moulages en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux ; joaillerie, bijoux précieux, bijoux semi-précieux, bijouterie, pierres précieuses, colliers (bijouterie), bagues, anneaux (bijouterie), boucles d'oreilles, broches, bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie), épingles (bijouterie), ornements de chapeaux, boutons de manchettes, amulettes, métaux précieux et leurs alliages (bijouterie), coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux ; bijoux fantaisie, breloques ; porte-clefs, médailles, médaillons, amulettes, monnaies ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, montres-bracelets, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes, ressorts, verres, cadrans, boîtiers et chaînes de montres, coffrets à montres, chronomètres, étuis et écrins pour l'horlogerie, horloges, pendules, cadrans solaires ;

Livres, produits de l’imprimerie, publications imprimées, catalogues, affiches, périodiques et beaux livres, journaux, publications imprimées, imprimés, prospectus, revues, magazines, encyclopédies, pamphlets, feuillets, albums, brochures, manuels, guides ; maquettes d’architecture ; lithographies, objets d'art gravés ou lithographiés, chromolithographies, peintures (tableaux) encadrés ou non, aquarelles, dessins, photographies, gravures ; articles-souvenirs à savoir timbres commémoratifs, stylos, blocs note, blocs d'écriture ou de dessin, carnets, calepins, papiers à lettres, cahiers, autocollants, vignettes, agendas, répertoires, éphémérides, calendriers, vignettes autocollantes, cartes postales, cartes géographiques, cartes de voeux, cartes de voeux musicales, dessous de verres et sets de table en papier, fanions en papier, écussons (cachets en papier), enveloppes, faire-part, affiches, affichettes, pochoirs, portraits, plans, almanachs, marque-pages, coupe-papiers, marques pour livres, crayons, presse-papiers, serre-livres, sous-mains, pochettes pour passeports, porte-chéquier, décalcomanies, cahiers de coloriage, images, sceaux (cachets), supports pour photographies, articles de papeterie, instruments d'écriture, matériel d'écriture, enveloppes et papier d'empaquetage ; articles de bureau, trousses, classeurs ; boîtes en carton ou en papier ; linge de table en papier, sets de table en papier, mouchoirs de poche en papier ;

étuis de smartphone (maroquinerie), étuis et housses de portable (maroquinerie), étuis porte-cartes, étuis pour clés (maroquinerie), tous ces produits en cuir ou imitation en cuir ; petite maroquinerie à savoir poches et pochettes en cuir, porte-monnaie, portefeuille, porte-cartes, étuis à peigne, étuis à clés ; ceintures, boucles de ceinture ; articles-souvenirs à savoir médailles, médailles commémoratives, médaillons, sacs fantaisie, sacs à dos fantaisie, sacs de plage fantaisie, porte-documents, étuis et pochettes ; petite bagagerie à savoir sacs de voyage, petites valises et mallettes en cuir, sacs ; articles en cuir et imitation du cuir, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;

Meubles ; maquettes d'architecture de bâtiments, modèles réduits de bâtiments et reproductions de bâtiments en céramique, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques (ornements) ; objets d'art, statuettes de chouette, statues ou figurines de chouette (statuettes) à usage ornemental en bois, cire, plâtre ou matières plastique ; articles-souvenirs et bibelots à savoir cadres pour photos, boîtes en bois ou en matière plastique, manches de couteaux, porte-revues, porte-livres, présentoirs, éventails, écriteaux en bois ou en matière plastique, glaces (miroirs), coussins, paravents, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles, enseignes en bois, tableaux accroche-clefs, portemanteaux ;

Peignoirs, peignoirs de bain, serviettes de bain, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de toilette, kimonos de bain ; articles-souvenirs à savoir dessous de verre, dessous de carafe, drapeaux, fanions, bannières, calicots, napperons, étiquettes, badges, coiffes de chapeaux, mouchoirs de poche, tous ces produits en matières textiles ; linge de maison, linge de table, linge de lit, tissus d'ameublement, rideaux, chemins de table, sets de table, couvertures de lit, tissus d'ameublement, tous ces produits en matières textiles ;

Vêtements, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, tee-shirts, blousons, chemises, pull-overs, pantalons, jeans, peignoirs, cravates, shorts, maillots, foulards, casquettes, bonnets, bérets, bandanas, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), gants, chaussures, claquettes (chaussures), tongs, chapellerie ;

Articles souvenirs à savoir pin’s, badges ornementaux, cocardes, articles décoratifs pour l’habillement, breloques (autres que pour articles de bijouterie et porte-clés), colifichets, insignes non en métaux précieux, motifs à appliquer (mercerie), boucles (accessoires d’habillement), boucles de souliers, brassards, broches, articles décoratifs pour la chevelure, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie), broderies, pinces à cheveux décoratives, bandes décoratives pour les cheveux, bandeaux décoratifs pour les cheveux, barrettes à cheveux ;

Jeux, articles de jeux, jeux de chasse au trésor, jeux de sagacité, jeux de société, jeux de table, maquettes, jeux de cartes, jeux de mémoire, cartes à jouer, puzzles, figurines de chouette pour jeux, jeux d’échec et de dames dont les pions et/ou le damier s’inspirent du thème de la chouette ; jeux vidéo (jeux pour ordinateurs) sous forme de programmes informatiques enregistrés sur supports de données, de logiciels et programmes informatiques de présentation et d’animation d’images et de photographies en 3D, d’hologrammes et de créations holographiques ; consoles de jeux informatiques et consoles de jeux électroniques, appareils de jeux électroniques, jeux vidéo électroniques portatifs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux vidéos pour la télévision, commandes pour consoles de jeu ; jouets, maquettes de chouette (jouets), maquettes de bâtiments (jouets), chouettes en peluche (jouets), marionnettes de chouette (jouets), masques de chouette (jouets), chouettes gonflables (jouets), figurines de chouette (jouets), farces et attrapes sur le thème de la chouette ;

Bières ; eaux minérales plates ou gazéifiées mises en bouteille, eaux aromatisées, boissons à base de fruits et jus de fruits, boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies), sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, produits à boire sans alcool, apéritifs sans alcool, boissons énergétiques, boissons gazeuses non alcooliques, mélanges de cocktails non alcooliques ;

Vins, liqueurs, spiritueux, eaux-de vie, boissons alcoolisées à l’exception des bières, apéritifs (alcools et liqueurs), digestifs (alcools et liqueurs) ;

Mise à disposition de jeux informatiques via Internet et des réseaux de communications électroniques, services de divertissement sous forme d'un jeu de sagacité et de chasse au trésor, services de divertissement à savoir organisation d’une visite d’un lieu d’exposition consacré à un jeu de sagacité ou à une chasse au trésor, services de divertissement à savoir fourniture d'un site en ligne proposant des publications non téléchargeables dans le domaine des jeux de sagacité et des chasses au trésor ; services de divertissement à savoir fourniture d'actualités, articles, blogues, portails, webémissions, balados ; informations, commentaires et stratégies en ligne concernant des jeux, y compris des jeux électroniques, de sagacité et de chasse au trésor ; jeux de sagacité ou de chasse au trésor proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de divertissement multimédia sous la forme de services d'enregistrement, de production et de postproduction dans les domaines des jeux électroniques, de la vidéo, de la télévision, des films cinématographiques et des films ; organisation de jeux de sagacité et de chasses au trésor (jeux), fourniture de divertissement en ligne sous la forme d’un jeu de sagacité ou d’une chasse au trésor, fourniture d'informations en ligne dans le domaine du divertissement sous forme de jeux informatiques de sagacité ou de chasses au trésor ; services de divertissement en ligne, à savoir fourniture d'un jeu vidéo de sagacité ou de chasse au trésor permettant aux utilisateurs de créer, modifier, télécharger en amont, télécharger en aval, partager, prévisualiser, et publier du contenu de jeu vidéo interactif, de la musique, et d'autres fichiers multimédias créés par l'utilisateur ; organisation de chasses au trésor (jeux) et de jeux de sagacité ; préparation et planification de jeux de sagacité et de chasses au trésor par le biais d'Internet, informations en matière de divertissement, d'événements récréatifs, de jeux de sagacité, de chasses au trésor, par le biais de réseaux en ligne et d'Internet, services de loisir, services de jeux de sagacité et de chasses au trésor proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; édition d’oeuvres, d’objets d’art, et de toutes reproductions et produits dérivés ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation, planification et conduite de journées ou soirées événementielles, d'expositions, de réceptions, de conférences, de colloques, de congrès, à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; services de musées (présentation et exposition) ; services d'expositions en ligne à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; activités à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; mise à disposition d'actualités sur des lieux d’exposition, de jeux de sagacité et de chasses au trésor sous forme de reportages sur l'actualité ; organisation de remise de prix au gagnant d’un jeu de sagacité ou d’une chasse au trésor ; information en matière de récréation, de divertissement ou culturelle ; services de traduction, jeux d'argent, organisation de loteries, services de photographie, services de billetterie (divertissement), réservation de places de spectacles ; éducation et divertissement ; édition et publication y compris sous forme électronique de livres, de périodiques, de jeux de sagacité, de jeux de chasse au trésor, de logiciels de jeux d'ordinateur et de logiciels de jeux vidéo ; prêts de livres, micro-édition, publication y compris électronique de textes autres que textes publicitaires ; service de réalisation de photographies et d’images en 3D, d’hologrammes et de créations holographiques ; production de films cinématographiques, de films sur bandes vidéo, de contenus audiovisuels, de webisodes, de programmes télévisés, d’images et de photographies en 3D, d’hologrammes et de créations holographiques ; enregistrement de films cinématographiques, de films sur bandes vidéo, de contenus audiovisuels, de webisodes, de programmes télévisés, d’images et de photographies en 3D, d’hologrammes et de créations holographiques ; montage de films cinématographiques, de films sur bandes vidéo, de contenus audiovisuels, de webisodes, de programmes télévisés ; fourniture de films cinématographiques, de films sur bandes vidéo, de contenus audiovisuels, de webisodes, de programmes télévisés, d’images et de photographies en 3D, d’hologrammes et de créations holographiques non téléchargeables; location de films cinématographiques, de films sur bandes vidéo, de contenus audiovisuels, de webisodes, de programmes télévisés ; organisation et production de spectacles cinématographiques, d’images et de photographies en 3D, d’hologrammes et de créations holographiques ; services de divertissement sous toutes formes et notamment spectacles, films cinématographiques, films sur bandes vidéo, contenu audiovisuels, webisodes, programmes télévisés, animation sous forme d’images et de photographies en 3D, d’hologrammes et de créations holographiques.