Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château 1876 La Chouette d'Or
Monsieur Michel BECKER

Numéro de dépôt :
4510853
Date de dépôt :
25/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/12/2028
Château 1876 La Chouette d\'Or de Michel BECKER

Présentation de la marque Château 1876 La Chouette d'Or

Déposée par voie électronique le 25 décembre 2018 par monsieur Michel BECKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château 1876 La Chouette d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Michel BECKER domicilié(e) 19 avenue de la Libération - 17300 - ROCHEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, avocat à la Cour, Monsieur Eric Maître GALVAIRE domicilié(e) 11 boulevard Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque Château 1876 La Chouette d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château 1876 La Chouette d'Or arrivera à expiration en date du 25 décembre 2028.

Michel BECKER a également déposé les autres marques suivantes : COMCRESUS , La Chouette d'Or , LE TRÉSOR DE L'ENTENTE CORDIALE , Sur la Trace de la Chouette d'Or , The Golden Owl La Chouette d'Or , LINGOT D'ART , L'ENTENTE CORDIALE ,


Monsieur Michel BECKER - 19 avenue de la Libération - 17300 - ROCHEFORT - France


avocat à la Cour, Monsieur Eric Maître GALVAIRE - 11 boulevard Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Parfums, produits de parfumerie, eaux de toilette, eaux de Cologne, parfumerie, bases pour parfums, extraits de parfum à usage cosmétique ; lingettes imprégnées de parfum, d’eau de toilette ou d’eau de Cologne ; huiles pour la parfumerie, lotions parfumées pour cheveux, désodorisants à usage personnel (parfumerie), savons parfumés, huiles essentielles, cosmétiques parfumés ; préparations cosmétiques parfumées pour le bain, préparations de toilette parfumées, aérosols parfumés pour rafraîchir l'haleine ; produits pour parfumer le linge, parfums d'ambiance, préparations pour parfumer l'atmosphère ;

Bougies, bougies parfumées ;

Argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; articles-souvenirs à savoir coupe-ongle, ouvre-boîte non électrique, pinces à sucre, pinces à glaçons, pinces ;

Objets d'art en métaux précieux, statues et statuettes en métaux précieux, moulages en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux ; joaillerie, bijoux précieux, bijoux semi-précieux, bijouterie, pierres précieuses, colliers (bijouterie), bagues, anneaux (bijouterie), boucles d'oreilles, broches, bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie), épingles (bijouterie), ornements de chapeaux, boutons de manchettes, amulettes, métaux précieux et leurs alliages (bijouterie), coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux ; bijoux fantaisie, breloques ; porte-clefs, médailles, médaillons, amulettes, monnaies ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, montres-bracelets, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes, ressorts, verres, cadrans, boîtiers et chaînes de montres, coffrets à montres, chronomètres, étuis et écrins pour l'horlogerie, horloges, pendules, cadrans solaires ;

Livres, produits de l’imprimerie, publications imprimées catalogues, affiches, posters, périodiques et beaux livres, journaux, publications imprimées, imprimés, prospectus, revues, magazines, encyclopédies, pamphlets, feuillets, albums, brochures, manuels, guides  ; maquettes d’architecture de bâtiments ; lithographies, objets d'art gravés ou lithographiés, chromolithographies, peintures (tableaux) encadrés ou non, aquarelles, dessins, photographies, gravures ; articles-souvenirs à savoir timbres commémoratifs, stylos, blocs note, blocs d'écriture ou de dessin, carnets, calepins, papiers à lettres, cahiers, autocollants, vignettes, agendas, répertoires, éphémérides, calendriers, vignettes autocollantes, cartes postales, cartes géographiques, cartes de voeux, cartes de voeux musicales, dessous de verres et sets de table en papier, fanions en papier, écussons (cachets en papier), enveloppes, faire-part, affiches, affichettes, pochoirs, portraits, plans, almanachs, marque-pages, coupe-papiers, marques pour livres, crayons, presse-papiers, serre-livres, sous-mains, pochettes pour passeports, porte-chéquier, décalcomanies, cahiers de coloriage, images, sceaux (cachets), supports pour photographies ; articles de papeterie, instruments d'écriture, matériel d'écriture, enveloppes et papier d'empaquetage ; articles de bureau, trousses, classeurs ; boîtes en carton ou en papier ; linge de table en papier, sets de table en papier, mouchoirs de poche en papier ;

étuis de smartphone (maroquinerie), étuis et housses de téléphone portable (maroquinerie), étuis porte-cartes, étuis pour clés (maroquinerie) ; tous ces produits en cuir ou imitation en cuir ; petite maroquinerie à savoir étuis à clé, porte-monnaie, porte-chéquier, porte-cartes, étuis à peigne ; ceintures, boucles de ceinture ; articles-souvenirs à savoir médailles, médailles commémoratives, médaillons, sacs fantaisie, sacs à dos fantaisie, sacs de plage fantaisie, porte-documents, étuis et pochettes ; petite bagagerie à savoir sacs, sacs de voyage, petites valises ; articles en cuir et imitation du cuir à savoir pochettes en cuir et étuis en cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;

Meubles ; maquettes de bâtiments, modèles réduits de bâtiments et reproductions de bâtiments en céramique, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques (ornements) ; objets d'art, statuettes de chouette, statues ou figurines de chouette (statuettes), à usage ornemental en bois, cire, plâtre ou matière plastique ; objets d'art, statues, statuettes et figurines en céramique, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; articles-souvenirs et bibelots à savoir cadres pour photos, boîtes en bois ou en matière plastique, manches de couteaux, porte-revues, porte-livres, présentoirs, éventails, écriteaux en bois ou en matière plastique, glaces (miroirs), coussins, paravents, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles, enseignes en bois, tableaux accroche-clefs, portemanteaux ;

Mugs, sous-bock, verres, dessous-de-verres (vaisselle), vaisselle, assiettes, carafes, bouteilles, chopes à bière, tasses, coupes, vases, porte-serviettes et ronds de serviettes, plateaux à usage domestique, bonbonnières, boîtes à thé, dessous-de-plat (ustensiles de table), tous ces produits non en métaux précieux ; tire-bouchons, ouvre-bouteilles ; porte-savon, boîtes à savon, tirelires, poudriers, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, applicateurs pour cosmétiques, ustensiles cosmétiques, brûle-parfums, pots à fleurs, bougeoirs, pots à fleurs, tous ces produits non en métaux précieux ; articles de verrerie, céramique, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes ;

Peignoirs, peignoirs de bain, serviettes de bain, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de toilette, kimonos de bain ; articles-souvenirs à savoir dessous de verre, dessous de carafe, drapeaux, fanions, bannières, calicots, napperons, étiquettes, badges, coiffes de chapeaux, mouchoirs de poche, tous ces produits en matières textiles ; linge de maison, linge de table, linge de lit, tissus d'ameublement, rideaux, chemins de table, sets de table, couvertures de lit, tissus d'ameublement, tous ces produits en matières textiles ;

Vêtements, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, tee-shirts, blousons, chemises, pull-overs, pantalons, jeans, peignoirs, cravates, shorts, maillots, foulards, casquettes, bonnets, bérets, bandanas, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), gants, chaussures, claquettes (chaussures), tongs, chapellerie ;

Articles souvenirs à savoir pin’s, badges ornementaux, cocardes, articles décoratifs pour l’habillement, breloques (autres que pour articles de bijouterie et porte-clés), colifichets, insignes non en métaux précieux, motifs à appliquer (mercerie), boucles (accessoires d’habillement), boucles de souliers, brassards, broches, articles décoratifs pour la chevelure, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie), broderies, pinces à cheveux décoratives, bandes décoratives pour les cheveux, bandeaux décoratifs pour les cheveux, barrettes à cheveux ;

Bières ; eaux minérales plates ou gazéifiées mises en bouteille, eaux aromatisées, boissons à base de fruits et jus de fruits, boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies), sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, produits à boire sans alcool, apéritifs sans alcool, boissons énergétiques, boissons gazeuses non alcooliques, mélanges de cocktails non alcooliques ;

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée;liqueurs, spiritueux, eaux-de vie, apéritifs (alcools et liqueurs), digestifs (alcools et liqueurs).