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Marques déposées par Michel BEAUVILLE
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Château BEAUVILLE LALANDE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Château BEAUVILLE LALANDE
Michel BEAUVILLE
UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3652612
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Château BEAUVILLE LALANDE de Michel BEAUVILLE

Présentation de la marque Château BEAUVILLE LALANDE

Déposée le 25 mai 2009 par Michel BEAUVILLE et UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château BEAUVILLE LALANDE »

Les déposants sont Michel BEAUVILLE domicilié(e) Les Auvergnats - 24230 - SAINT SEURIN DE PRATS - France et UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 78 Route de Bordeaux - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY domicilié(e) 78 Route de Bordeaux - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Michel BEAUVILLE - Les Auvergnats - 24230 - SAINT SEURIN DE PRATS - France

UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 78 Route de Bordeaux - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France - SIREN 7


UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY - 78 Route de Bordeaux - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 14 avril 2010 - Rejet total n°521649 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins d'appellation d'origine contrôlée, provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Beauville Lalande.