Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORTUNE CARREE
M. Michel BEAUSSIER

Numéro de dépôt :
4262757
Date de dépôt :
06/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2026
FORTUNE CARREE de Michel BEAUSSIER

Présentation de la marque FORTUNE CARREE

Déposée par voie électronique le 6 avril 2016 par monsieur Michel BEAUSSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORTUNE CARREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est monsieur Michel BEAUSSIER domicilié(e) 13 rue Bernoulli - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, White & Case LLP, M. Bertrand Liard domicilié(e) 19 Place Vendôme - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FORTUNE CARREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTUNE CARREE arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.


M. Michel BEAUSSIER - 13 rue Bernoulli - 75008 - Paris - France


White & Case LLP, M. Bertrand Liard - 19 Place Vendôme - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Services de vente au détail de livres, de livres anciens ou de collections, de liseuses électroniques, de disques, de revues, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, de fournitures de bureau - services publicitaires liés à la publication de livres ; services ; d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au detail de livres, de livres anciens ou de collections, de liseuses électroniques, de disques, de revues, de produits de l'imprimerie, d'articles de papèterie, de fournitures de bureau ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.