Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUATION REAL ESTATE SOLUTIONS
M. MICHEL BASTIAN

Numéro de dépôt :
4209142
Date de dépôt :
11/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2025
QUATION REAL ESTATE SOLUTIONS de MICHEL BASTIAN

Présentation de la marque QUATION REAL ESTATE SOLUTIONS

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2015 par monsieur MICHEL BASTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUATION REAL ESTATE SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est monsieur MICHEL BASTIAN domicilié(e) 5 RUE ALSACE LORRAINE - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL BASTIAN domicilié(e) 5 RUE ALSACE LORRAINE - 69001 - LYON - France.

La marque QUATION REAL ESTATE SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209142.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATION REAL ESTATE SOLUTIONS arrivera à expiration en date du 11 septembre 2025.


M. MICHEL BASTIAN - 5 RUE ALSACE LORRAINE - 69001 - LYON - France


M. MICHEL BASTIAN - 5 RUE ALSACE LORRAINE - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).