Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Hôtel Le Bugatti
Numéro de dépôt :
3676116
Date de dépôt :
14/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Hôtel Le Bugatti
Déposée par voie électronique le 14 septembre 2009 par MICHEL BALY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hôtel Le Bugatti »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICHEL BALY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Inscription le 22 mars 2010 - Retrait total n°519223 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22