Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMI FRAIS
Monsieur Michel BALDO

Numéro de dépôt :
1476496
Date de dépôt :
18/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/1997
DOMI FRAIS de Michel BALDO

Présentation de la marque DOMI FRAIS

Déposée le 18 mars 1987 par monsieur Michel BALDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMI FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel BALDO domicilié(e) 8-10, rue Bernard Palissy, 63540 ROMAGNAT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERICOM - France.

La marque DOMI FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476496.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMI FRAIS est expirée depuis le 18 mars 1997.


Monsieur Michel BALDO - 8-10, rue Bernard Palissy, 63540 ROMAGNAT. - France


ERICOM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Restauration.Livraison à domicile de tous produits frais et de plats cuisinés sous toutes leurs formes.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;gelées, confitures OEufs, lait et produits laitier;huiles et graisses comestibles, sauces à salade.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café;farine et préparation faite de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir. Fruits et légumes frais, produits agricoles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.