Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Action Hours
M. Michel Austruy, Agissant pour le compte de la société "ISAAX SAS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4030064
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2023
Action Hours de Michel Austruy

Présentation de la marque Action Hours

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2013 par monsieur Michel Austruy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Action Hours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Michel Austruy domicilié(e) 30 chemin de Lasserre - 31450 - Corronsac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Austruy domicilié(e) 30 chemin de Lasserre - 31450 - Corronsac - France.

La marque Action Hours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Action Hours est expirée depuis le 4 septembre 2023.

Michel Austruy a également déposé les autres marques suivantes : ISAAX


M. Michel Austruy, Agissant pour le compte de la société "ISAAX SAS" en cours de formation - 30 chemin de Lasserre - 31450 - Corronsac - France


M. Michel Austruy - 30 chemin de Lasserre - 31450 - Corronsac - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.