Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALONS MÉLOMANES
Mr Michel AUDI

Numéro de dépôt :
3306956
Date de dépôt :
04/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2014
SALONS MÉLOMANES de Michel AUDI

Présentation de la marque SALONS MÉLOMANES

Déposée le 4 août 2004 par monsieur Michel AUDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALONS MÉLOMANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est monsieur Michel AUDI domicilié(e) 16 Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc BOCCARA Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 26 rue de Bassano,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque SALONS MÉLOMANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALONS MÉLOMANES est expirée depuis le 4 août 2014.


Mr Michel AUDI - 16 Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Jean-Marc BOCCARA Avocat au Barreau de Paris - 26 rue de Bassano,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 10 mai 2005 - Rejet partiel n°411902 - Publication au BOPI 2005-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Papier, carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; caractères d'imprimerie, clichés. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.