Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VETEMENTS EMA HOMMES
Monsieur Michel ASSAEL

Numéro de dépôt :
1011241
Date de dépôt :
31/01/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Brest

Présentation de la marque VETEMENTS EMA HOMMES

Déposée le 31 janvier 1977 par monsieur Michel ASSAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Brest), la marque française « VETEMENTS EMA HOMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel ASSAEL domicilié(e) 111 à 124, rue Jean Jaurès, 29200 BREST - France.

La marque VETEMENTS EMA HOMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VETEMENTS EMA HOMMES est expirée depuis le 31 janvier 1987.

Michel ASSAEL a également déposé les autres marques suivantes : VETEMENTS EMA , IMPER EMA , EMA JUNIOR , VETEMENTS EMA FEMMES , EMA SHOP , EMA COUTURE


Monsieur Michel ASSAEL - 111 à 124, rue Jean Jaurès, 29200 BREST - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

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