Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VETEMENTS EMA FEMMES
Monsieur Michel ASSAEL

Numéro de dépôt :
1011240
Date de dépôt :
31/01/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Brest

Présentation de la marque VETEMENTS EMA FEMMES

Déposée le 31 janvier 1977 par monsieur Michel ASSAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Brest), la marque française « VETEMENTS EMA FEMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel ASSAEL domicilié(e) 111 à 124, rue Jean Jaurès, 29200 BREST - France.

La marque VETEMENTS EMA FEMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VETEMENTS EMA FEMMES est expirée depuis le 31 janvier 1987.

Michel ASSAEL a également déposé les autres marques suivantes : VETEMENTS EMA , IMPER EMA , EMA JUNIOR , EMA SHOP , EMA COUTURE , VETEMENTS EMA HOMMES


Monsieur Michel ASSAEL - 111 à 124, rue Jean Jaurès, 29200 BREST - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

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