Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VETEMENTS EMA
Monsieur Michel ASSAEL

Numéro de dépôt :
1011236
Date de dépôt :
31/01/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Brest

Présentation de la marque VETEMENTS EMA

Déposée le 31 janvier 1977 par monsieur Michel ASSAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Brest), la marque française « VETEMENTS EMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel ASSAEL domicilié(e) 111 à 124, rue Jean Jaurès, 29200 BREST - France.

La marque VETEMENTS EMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VETEMENTS EMA est expirée depuis le 31 janvier 1987.

Michel ASSAEL a également déposé les autres marques suivantes : IMPER EMA , EMA JUNIOR , VETEMENTS EMA FEMMES , EMA SHOP , EMA COUTURE , VETEMENTS EMA HOMMES


Monsieur Michel ASSAEL - 111 à 124, rue Jean Jaurès, 29200 BREST - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

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