Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IMPER EMA
Numéro de dépôt :
1011237
Date de dépôt :
31/01/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Brest
Présentation de la marque IMPER EMA
Déposée le 31 janvier 1977 par monsieur Michel ASSAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Brest), la marque française « IMPER EMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IMPER EMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque IMPER EMA est expirée depuis le 31 janvier 1987.
Michel ASSAEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018