Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Rebel design
Michel Arystaghes Julien Romi
Numéro de dépôt :
3613392
Date de dépôt :
25/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Rebel design
Déposée le 25 novembre 2008 par Michel Arystaghes et Julien Romi
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Rebel design »
Les déposants sont Michel Arystaghes domicilié(e) 18/22 rue de Berry,75008 PARIS - 75008 - France et Julien Romi domicilié(e) 8 rue Marie Stuart,75002 PARIS - 75002 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Arystaghes domicilié(e) 18/22 rue de Berry,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel Arystaghes - 18/22 rue de Berry,75008 PARIS - 75008 - France
Julien Romi - 8 rue Marie Stuart,75002 PARIS - 75002 - France
Michel Arystaghes - 18/22 rue de Berry,75008 PARIS - 75008 - France
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01
Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet total n°505470 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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