Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Rebel Couture
Michel Arystaghes
Julien Romi

Numéro de dépôt :
3613383
Date de dépôt :
25/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Rebel Couture de Michel Arystaghes

Présentation de la marque Rebel Couture

Déposée le 25 novembre 2008 par Michel Arystaghes et Julien Romi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rebel Couture »

Les déposants sont Michel Arystaghes domicilié(e) 18/22 rue de Berry,75008 PARIS - 75008 - France et Julien Romi domicilié(e) 8 rue Marie Stuart,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Arystaghes domicilié(e) 18/22 rue de Berry,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Michel Arystaghes a également déposé les autres marques suivantes : lord & king , Rebel Warriors , Rebel Religion , Rebel Shirts , Rebel kingdom , kingdom of skulls , Rebel Rock , Just Rebel , Rebel Jeans , Rebel design


Michel Arystaghes - 18/22 rue de Berry,75008 PARIS - 75008 - France

Julien Romi - 8 rue Marie Stuart,75002 PARIS - 75002 - France


Michel Arystaghes - 18/22 rue de Berry,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet total n°505465 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.