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Marques déposées par monsieur MICHEL ARSAC
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SOMMEIL ET DECOUVERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMMEIL ET DECOUVERTE
M. MICHEL ARSAC

Numéro de dépôt :
4069078
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2024
SOMMEIL ET DECOUVERTE de MICHEL ARSAC

Présentation de la marque SOMMEIL ET DECOUVERTE

Déposée par voie électronique le 17 février 2014 par monsieur MICHEL ARSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOMMEIL ET DECOUVERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est monsieur MICHEL ARSAC domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL ARSAC domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France.

La marque SOMMEIL ET DECOUVERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMMEIL ET DECOUVERTE est expirée depuis le 17 février 2024.

MICHEL ARSAC a également déposé les autres marques suivantes : LES MAITRES DE L'UNIVERS DU SOMMEIL , SOMMEIL SECRET'S , KADOR , LDA , BedWay , ÉLITE Literie , ÇA VA RONFLER DANS LA CHAUMIERE , B FOR BED , Nature-Mat , LES MAITRES DU SOMMEIL ILS ONT LE POUVOIR DE VOUS FAIRE DORMIR


M. MICHEL ARSAC - 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France


M. MICHEL ARSAC - 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 13 août 2017 - Saisie notifiée n°707266 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).