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Marques déposées par MICHEL ARSAC
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OW OXYWATT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OW OXYWATT
MICHEL ARSAC

Numéro de dépôt :
3868956
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2021
OW OXYWATT de MICHEL ARSAC

Présentation de la marque OW OXYWATT

Déposée le 21 octobre 2011 par MICHEL ARSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OW OXYWATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est MICHEL ARSAC domicilié(e) 19 rue Paul Henri Spaak, BP 113 - 26904 - VALENCE CEDEX 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL ARSAC domicilié(e) 19 rue Paul Henri Spaak, BP 113 - 26904 - VALENCE CEDEX 09 - France.

La marque OW OXYWATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OW OXYWATT est expirée depuis le 21 octobre 2021.

MICHEL ARSAC a également déposé les autres marques suivantes : ACARYX , LA LOI DES BAS PRIX , 1ER HARD DISCOUNT DU SOMMEIL , MORPHOLATEX , SALON LAND , LITERIE TV , HOME THE BED , PRENEZ UNE LONGUEUR D'AVANCE LONGUEURS 200 et 210 AU PRIX DU 190 cm , ACARYX , CASH LITERIE


MICHEL ARSAC - 19 rue Paul Henri Spaak, BP 113 - 26904 - VALENCE CEDEX 09 - France


MICHEL ARSAC - 19 rue Paul Henri Spaak, BP 113 - 26904 - VALENCE CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 13 août 2017 - Saisie notifiée n°707266 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-13

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.