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Marques déposées par monsieur MICHEL ARSAC
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Nature-Mat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nature-Mat
M. MICHEL ARSAC

Numéro de dépôt :
4162084
Date de dépôt :
05/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2025
Nature-Mat de MICHEL ARSAC

Présentation de la marque Nature-Mat

Déposée par voie électronique le 5 mars 2015 par monsieur MICHEL ARSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nature-Mat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est monsieur MICHEL ARSAC domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL ARSAC domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France.

La marque Nature-Mat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nature-Mat arrivera à expiration en date du 5 mars 2025.

MICHEL ARSAC a également déposé les autres marques suivantes : LES MAITRES DE L'UNIVERS DU SOMMEIL , SOMMEIL SECRET'S , KADOR , LDA , BedWay , ÉLITE Literie , ÇA VA RONFLER DANS LA CHAUMIERE , B FOR BED , LES MAITRES DU SOMMEIL ILS ONT LE POUVOIR DE VOUS FAIRE DORMIR , ÉLITE Home


M. MICHEL ARSAC - 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France


M. MICHEL ARSAC - 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 13 août 2017 - Saisie notifiée n°707266 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).