Déposée le 7 juin 2012 par monsieur MICHEL ARSAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MORPHO-LATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est monsieur MICHEL ARSAC domicilié(e) 19 Rue Paul Henri Spaak, BP 113 - 26904 - VALENCE CEDEX 09 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL ARSAC domicilié(e) 19 Rue Paul Henri Spaak, BP 113 - 26904 - VALENCE CEDEX 09 - France.
La marque MORPHO-LATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MICHEL ARSAC - 19 Rue Paul Henri Spaak, BP 113 - 26904 - VALENCE CEDEX 09 - France
M. MICHEL ARSAC - 19 Rue Paul Henri Spaak, BP 113 - 26904 - VALENCE CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Inscription le 13 août 2017 - Saisie notifiée n°707266 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-13
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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