Déposée le 16 décembre 2008 par Michel ARSAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LIT SHOP »
Le déposant est Michel ARSAC domicilié(e) 19 rue Paul Henri Spaak, BP 113,26904 VALENCE Cedex 09 - 26904 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel ARSAC domicilié(e) 19 rue Paul Henri Spaak, BP 113,26904 VALENCE Cedex 09 - 26904 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel ARSAC - 19 rue Paul Henri Spaak, BP 113,26904 VALENCE Cedex 09 - 26904 - France
Michel ARSAC - 19 rue Paul Henri Spaak, BP 113,26904 VALENCE Cedex 09 - 26904 - France
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Inscription le 13 août 2017 - Saisie notifiée n°707266 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-13
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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