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Marques déposées par Michel ARSAC
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LIT PAS CHER
Marque expirée - Marque en non vigueur

LIT PAS CHER
Michel ARSAC

Numéro de dépôt :
3629515
Date de dépôt :
12/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2019
LIT PAS CHER de Michel ARSAC

Présentation de la marque LIT PAS CHER

Déposée le 12 février 2009 par Michel ARSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIT PAS CHER »

Le déposant est Michel ARSAC domicilié(e) 19 rue Paul Henri Spaak BP 113 - 26904 - VALENCE Cedex 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel ARSAC domicilié(e) 19 rue Paul Henri Spaak BP 113 - 26904 - VALENCE Cedex 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIT PAS CHER est expirée depuis le 12 février 2019.

Michel ARSAC a également déposé les autres marques suivantes : ACARYX , LA LOI DES BAS PRIX , 1ER HARD DISCOUNT DU SOMMEIL , OW OXYWATT , MORPHOLATEX , SALON LAND , LITERIE TV , HOME THE BED , PRENEZ UNE LONGUEUR D'AVANCE LONGUEURS 200 et 210 AU PRIX DU 190 cm , ACARYX


Michel ARSAC - 19 rue Paul Henri Spaak BP 113 - 26904 - VALENCE Cedex 09 - France


Michel ARSAC - 19 rue Paul Henri Spaak BP 113 - 26904 - VALENCE Cedex 09 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 16 février 2010 - Rejet partiel n°516705 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 13 août 2017 - Saisie notifiée n°707266 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-13

Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).