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Marques déposées par monsieur MICHEL ARSAC
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LES MAITRES DE L'UNIVERS DU SOMMEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAITRES DE L'UNIVERS DU SOMMEIL
M. MICHEL ARSAC

Numéro de dépôt :
4069074
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2024
LES MAITRES DE L\'UNIVERS DU SOMMEIL de MICHEL ARSAC

Présentation de la marque LES MAITRES DE L'UNIVERS DU SOMMEIL

Déposée par voie électronique le 17 février 2014 par monsieur MICHEL ARSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MAITRES DE L'UNIVERS DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est monsieur MICHEL ARSAC domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL ARSAC domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France.

La marque LES MAITRES DE L'UNIVERS DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAITRES DE L'UNIVERS DU SOMMEIL est expirée depuis le 17 février 2024.

MICHEL ARSAC a également déposé les autres marques suivantes : SOMMEIL SECRET'S , KADOR , LDA , BedWay , ÉLITE Literie , ÇA VA RONFLER DANS LA CHAUMIERE , B FOR BED , Nature-Mat , LES MAITRES DU SOMMEIL ILS ONT LE POUVOIR DE VOUS FAIRE DORMIR , ÉLITE Home


M. MICHEL ARSAC - 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France


M. MICHEL ARSAC - 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 13 août 2017 - Saisie notifiée n°707266 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).