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Marques déposées par monsieur MICHEL ARSAC
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ÉLITE Literie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ÉLITE Literie
M. MICHEL ARSAC

Numéro de dépôt :
4241332
Date de dépôt :
18/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2026
ÉLITE Literie de MICHEL ARSAC

Présentation de la marque ÉLITE Literie

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2016 par monsieur MICHEL ARSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ÉLITE Literie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est monsieur MICHEL ARSAC domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL ARSAC domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France.

La marque ÉLITE Literie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉLITE Literie arrivera à expiration en date du 18 janvier 2026.

MICHEL ARSAC a également déposé les autres marques suivantes : LES MAITRES DE L'UNIVERS DU SOMMEIL , SOMMEIL SECRET'S , KADOR , LDA , BedWay , ÇA VA RONFLER DANS LA CHAUMIERE , B FOR BED , Nature-Mat , LES MAITRES DU SOMMEIL ILS ONT LE POUVOIR DE VOUS FAIRE DORMIR , ÉLITE Home


M. MICHEL ARSAC - 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France


M. MICHEL ARSAC - 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 13 août 2017 - Saisie notifiée n°707266 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-13

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.