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Marques déposées par MICHEL ARSAC
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1ER HARD DISCOUNT DU SOMMEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1ER HARD DISCOUNT DU SOMMEIL
MICHEL ARSAC

Numéro de dépôt :
3853351
Date de dépôt :
17/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2021
1ER HARD DISCOUNT DU SOMMEIL de MICHEL ARSAC

Présentation de la marque 1ER HARD DISCOUNT DU SOMMEIL

Déposée le 17 août 2011 par MICHEL ARSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1ER HARD DISCOUNT DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est MICHEL ARSAC domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI SPAAK BP 113 - 26904 - VALENCE CEDEX 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL ARSAC domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI SPAAK BP 113 - 26904 - VALENCE CEDEX 09 - France.

La marque 1ER HARD DISCOUNT DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1ER HARD DISCOUNT DU SOMMEIL est expirée depuis le 17 août 2021.

MICHEL ARSAC a également déposé les autres marques suivantes : ACARYX , LA LOI DES BAS PRIX , OW OXYWATT , MORPHOLATEX , SALON LAND , LITERIE TV , HOME THE BED , PRENEZ UNE LONGUEUR D'AVANCE LONGUEURS 200 et 210 AU PRIX DU 190 cm , ACARYX , CASH LITERIE


MICHEL ARSAC - 19 RUE PAUL HENRI SPAAK BP 113 - 26904 - VALENCE CEDEX 09 - France


MICHEL ARSAC - 19 RUE PAUL HENRI SPAAK BP 113 - 26904 - VALENCE CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 13 août 2017 - Saisie notifiée n°707266 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).