Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESCARGOLADE
Monsieur Michel AROULANDA

Numéro de dépôt :
4544609
Date de dépôt :
18/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2029
ESCARGOLADE de Michel AROULANDA

Présentation de la marque ESCARGOLADE

Déposée par voie électronique le 18 avril 2019 par monsieur Michel AROULANDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESCARGOLADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est monsieur Michel AROULANDA domicilié(e) 35 Rue Philibert Delorme - 66000 - Perpignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel AROULANDA domicilié(e) 35 rue Philibert DELORME - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque ESCARGOLADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCARGOLADE arrivera à expiration en date du 18 avril 2029.

Michel AROULANDA a également déposé les autres marques suivantes : Confrérie de L'ESCARGOT DU ROUSSILLON


Monsieur Michel AROULANDA - 35 Rue Philibert Delorme - 66000 - Perpignan - France


Monsieur Michel AROULANDA - 35 rue Philibert DELORME - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Inscription le 17 décembre 2019 - Rejet partiel n°775878 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.