Marque enregistrée - Marque en vigueur

Confrérie de L'ESCARGOT DU ROUSSILLON
Monsieur MICHEL AROULANDA

Numéro de dépôt :
4544605
Date de dépôt :
18/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2029
Confrérie de L\'ESCARGOT DU ROUSSILLON de MICHEL AROULANDA

Présentation de la marque Confrérie de L'ESCARGOT DU ROUSSILLON

Déposée par voie électronique le 18 avril 2019 par monsieur MICHEL AROULANDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Confrérie de L'ESCARGOT DU ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est monsieur MICHEL AROULANDA domicilié(e) 35 rue philibert Delorme - 66000 - Perpignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel AROULANDA domicilié(e) 35 rue Philibert DELORME - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque Confrérie de L'ESCARGOT DU ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confrérie de L'ESCARGOT DU ROUSSILLON arrivera à expiration en date du 18 avril 2029.

MICHEL AROULANDA a également déposé les autres marques suivantes : ESCARGOLADE


Monsieur MICHEL AROULANDA - 35 rue philibert Delorme - 66000 - Perpignan - France


Monsieur Michel AROULANDA - 35 rue Philibert DELORME - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.