Michel Arnaud Laurent Brietzke Clément Suisse Maxime Schwein
Numéro de dépôt :
3465178
Date de dépôt :
24/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2016
Présentation de la marque DUTY SERVICES
Déposée le 24 novembre 2006 par Michel Arnaud, Laurent Brietzke, Clément Suisse, Maxime Schwein
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DUTY SERVICES »
Les déposants sont Michel Arnaud domicilié(e) 38 rue Pascal Mothes,33800 BORDEAUX - 33800 - France, Laurent Brietzke domicilié(e) 410 rue Précy,60530 CROUY EN THELLE - 60530 - France, Clément Suisse domicilié(e) 7 rue Bertin,51100 REIMS - 51100 - France, Maxime Schwein domicilié(e) 66 rue Jasquart,51100 REIMS - 51100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clément Suisse domicilié(e) 7 rue Bertin,51100 REIMS - 51100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel Arnaud - 38 rue Pascal Mothes,33800 BORDEAUX - 33800 - France
Laurent Brietzke - 410 rue Précy,60530 CROUY EN THELLE - 60530 - France
Clément Suisse - 7 rue Bertin,51100 REIMS - 51100 - France
Maxime Schwein - 66 rue Jasquart,51100 REIMS - 51100 - France
Clément Suisse - 7 rue Bertin,51100 REIMS - 51100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Inscription le 3 août 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°528617 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-03
Inscription le 31 janvier 2011 - Concession de licence n°541730 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; réparation de serrures ;
Imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; services de gravure ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives.
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