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Marques déposées par monsieur Michel ARNAUD
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Domaine de LA CAMBAUDIÈRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de LA CAMBAUDIÈRE
Monsieur Michel ARNAUD

Numéro de dépôt :
4480911
Date de dépôt :
07/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2028
Domaine de LA CAMBAUDIÈRE de Michel ARNAUD

Présentation de la marque Domaine de LA CAMBAUDIÈRE

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2018 par monsieur Michel ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de LA CAMBAUDIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Michel ARNAUD domicilié(e) La Cambaudière - 85320 - ROSNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTAIGNE Avocats, Monsieur Paul MAILLARD domicilié(e) 13 rue du Général Largeau - 79000 - NIORT - France.

La marque Domaine de LA CAMBAUDIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4480911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de LA CAMBAUDIÈRE arrivera à expiration en date du 7 septembre 2028.


Monsieur Michel ARNAUD - La Cambaudière - 85320 - ROSNAY - France


MONTAIGNE Avocats, Monsieur Paul MAILLARD - 13 rue du Général Largeau - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.