Marque expirée - Marque en non vigueur

MIDISCOPE
MICHEL ARCHENAULT, micro entreprise

Numéro de dépôt :
3704495
Date de dépôt :
12/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2020
MIDISCOPE de MICHEL ARCHENAULT

Présentation de la marque MIDISCOPE

Déposée le 12 janvier 2010 par la société MICHEL ARCHENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIDISCOPE »

Le déposant est la société MICHEL ARCHENAULT domicilié(e) BP 20019 - 91810 - VERT LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 394 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL ARCHENAULT domicilié(e) BP 20019 - 91810 - VERT LE GRAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIDISCOPE est expirée depuis le 12 janvier 2020.

MICHEL ARCHENAULT a également déposé les autres marques suivantes : le village mondial


MICHEL ARCHENAULT, micro entreprise - BP 20019 - 91810 - VERT LE GRAND - France - SIREN 510394414


MICHEL ARCHENAULT - BP 20019 - 91810 - VERT LE GRAND - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

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