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Marques déposées par MICHEL ARCANGELI
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TOSCANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOSCANA
MICHEL ARCANGELI

Numéro de dépôt :
95571892
Date de dépôt :
15/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2005

Présentation de la marque TOSCANA

Déposée le 15 mai 1995 par MICHEL ARCANGELI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOSCANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est MICHEL ARCANGELI, domicilié(e) Route de Ferrere, 65370 MAULEON BAROUSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL ARCANGELI - France.

La marque TOSCANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSCANA est expirée depuis le 15 mai 2005.


MICHEL ARCANGELI - Route de Ferrere, 65370 MAULEON BAROUSSE - France


MICHEL ARCANGELI - France


Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264314 - Publication au BOPI 1998-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

- tissus à usage textile, couvertures de lit et de table - articles de lingerie corsetterie, vêtements chaussures chapellerie - dentelles et broderies Rubans et lacets'boutons Crochets et oeillets, épingles et éguilles, fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.