Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTAER
M. MICHEL ANGE BLAICHET

Numéro de dépôt :
3999610
Date de dépôt :
19/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2023
ORTAER de MICHEL ANGE BLAICHET

Présentation de la marque ORTAER

Déposée par voie électronique le 19 avril 2013 par monsieur MICHEL ANGE BLAICHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORTAER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur MICHEL ANGE BLAICHET domicilié(e) 4 Impasse Kimmerling - 69500 - BRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL ANGE BLAICHET domicilié(e) 4 Impasse Kimmerling - 69500 - BRON - France.

La marque ORTAER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTAER est expirée depuis le 19 avril 2023.


M. MICHEL ANGE BLAICHET - 4 Impasse Kimmerling - 69500 - BRON - France


M. MICHEL ANGE BLAICHET - 4 Impasse Kimmerling - 69500 - BRON - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Articles orthopédiques.