Déposée par voie électronique le 21 octobre 2019 par MICHEL ANGE ARTHUS-BERTRAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VILLA ARTHUS-BERTRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-46 du 15 novembre 2019.
Le déposant est MICHEL ANGE ARTHUS-BERTRAND domicilié(e) 2 avenue du 1er mai - 91120 - PALAISEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELSOL AVOCATS, Monsieur Stéphane PERRIN domicilié(e) 4 bis rue du Colonel Moll - 75017 - PARIS - France.
La marque VILLA ARTHUS-BERTRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA ARTHUS-BERTRAND arrivera à expiration en date du 21 octobre 2029.
MICHEL ANGE ARTHUS-BERTRAND - 2 avenue du 1er mai - 91120 - PALAISEAU - France
DELSOL AVOCATS, Monsieur Stéphane PERRIN - 4 bis rue du Colonel Moll - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46
Inscription le 10 février 2020 - Retrait partiel n°779624 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12
Articles textiles de maison ; chemins de table ; gants de toilette ; housses de couette ; serviettes de bain ; serviettes de toilette ; linge de bain ; linge de cuisine ; linge de lit ; linge de maison ; mouchoirs en matière textiles ; nappes en matières textiles ; plaids ; serviettes de plage ; serviettes de table en tissu ; sets de table en matières textiles ; taies d’oreillers ; torchons en matière textiles pour sécher ;
Algues préparées pour l'alimentation humaine ; bisques ; bouillons ; bouillons de poissons ; boulettes de poisson ; chips à base de légumes ; chips à base de pommes de terre ; compotes ; confitures ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poissons ; coquillages non vivants ; crustacés non vivants ; croquettes de poissons ; encas à base de fruits ; encas à base de fruits secs ; encas à base d’algues comestibles ; fèves ; fromages ; fruits confits ; fruits de mer en conserve ; gelées ; haricots blancs ; potages ; tapenades ; tartinades à base de poissons ; tartinades à base de viandes ;
Aliments à base de cacao ; aliments à base de céréales ; aliments salés préparés à base de farine de pommes de terre ; aromates et assaisonnements ; barres de céréales et barres énergétiques ; barres enrobées de chocolat ; biscottes ; biscuits ; biscuits à apéritif ; biscuits salés [crackers] ; bonbons (sucrerie) ; brioches [pâtisserie] ; cacao ; café ; thé ; cakes ; cakes aux fruits ; caramel [bonbons] ; chocolat ; confiserie ; pâtes à tartiner à base de cacao ; crêpes [alimentation] ; eau de mer pour la cuisine ; épices ; gâteaux ; gaufrettes [alimentation] ; gaufrettes salées ; macarons [alimentation] ; madeleines ; miel ; moutarde ; pâtes alimentaires ; pralines ; riz ; sauces pour la cuisine ; sel marin de table ; sel aromatisé ; sirops aromatisés ; sucre ; vinaigre ; vinaigre de cidre ;
Pommes de terre non préparées ;
Services d’hôtellerie ; hôtels de villégiature :; informations en matière d'hôtels ; mise à disposition de chambres d'hôtel ; services de bars et de brasseries ; services de bars à cocktails ; services de cafés ; services hôteliers ; informations et conseils en matière de services hôteliers ; réservation d'hôtels ; services de restaurants ; service de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; location de salles de conférences ; location de salles pour réceptions ; location temporaire de salles ; mise à disposition d'hébergements pour réceptions [hébergement temporaire] ; organisation de réceptions [nourriture et boissons] ; services de salons de thé ;
Mise à disposition d'installations de spa et de saunas ; service d’instituts de beauté ; services de soins esthétiques pour le corps ; services de salons de coiffure.
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