Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Bas Varois
M. Michel ANCHINI, Agissant pour le compte de la société "La Bas Varoise" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4141305
Date de dépôt :
11/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Bas Varois de Michel ANCHINI

Présentation de la marque Le Bas Varois

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2014 par monsieur Michel ANCHINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Bas Varois »

Le déposant est monsieur Michel ANCHINI domicilié(e) 861 C Chemin des Vannières et des Ricard - 83740 - La Cadière d'Azur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel ANCHINI domicilié(e) 861 C Chemin des Vannières et des Ricard - 83740 - La Cadière d'Azur - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Michel ANCHINI a également déposé les autres marques suivantes : La Bas Varoise


M. Michel ANCHINI, Agissant pour le compte de la société "La Bas Varoise" en cours de formation - 861 C Chemin des Vannières et des Ricard - 83740 - La Cadière d'Azur - France


M. Michel ANCHINI - 861 C Chemin des Vannières et des Ricard - 83740 - La Cadière d'Azur - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Inscription le 9 novembre 2018 - Rejet total n°737978 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.