Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Bas Varois
Numéro de dépôt :
4141305
Date de dépôt :
11/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Le Bas Varois
Déposée par voie électronique le 11 décembre 2014 par monsieur Michel ANCHINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Bas Varois »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel ANCHINI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Inscription le 9 novembre 2018 - Rejet total n°737978 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-09