Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AM Créations
Mle michel ana

Numéro de dépôt :
4026413
Date de dépôt :
12/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/08/2023
AM Créations de michel ana

Présentation de la marque AM Créations

Déposée le 12 août 2013 par mademoiselle michel ana auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « AM Créations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est mademoiselle michel ana domicilié(e) village vacances touristra, la gaillarde rd 559 - 83380 - LES ISSAMBRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle michel ana domicilié(e) village vacances touristra, la gaillarde rd 559 - 83380 - LES ISSAMBRES - France.

La marque AM Créations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026413.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AM Créations est expirée depuis le 12 août 2023.


Mle michel ana - village vacances touristra, la gaillarde rd 559 - 83380 - LES ISSAMBRES - France


Mle michel ana - village vacances touristra, la gaillarde rd 559 - 83380 - LES ISSAMBRES - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; Bijouterie de fantaisie ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques.