Marque enregistrée - Marque en vigueur

Acouphènes Solution
M. MICHEL Albéric

Numéro de dépôt :
4256137
Date de dépôt :
11/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/03/2026
Acouphènes Solution de MICHEL Albéric

Présentation de la marque Acouphènes Solution

Déposée le 11 mars 2016 par monsieur MICHEL Albéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Acouphènes Solution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur MICHEL Albéric domicilié(e) 19 AVENUE Léonard de Vinci - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIND RESPONSE, M. MICHEL Albéric domicilié(e) 19 AVENUE Léonard de Vinci - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque Acouphènes Solution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Acouphènes Solution arrivera à expiration en date du 11 mars 2026.

MICHEL Albéric a également déposé les autres marques suivantes : Mental Waves


M. MICHEL Albéric - 19 AVENUE Léonard de Vinci - 92400 - COURBEVOIE - France


MIND RESPONSE, M. MICHEL Albéric - 19 AVENUE Léonard de Vinci - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Appareils de transmission d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés).