Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PODOSCAN
MICHEL Alain

Numéro de dépôt :
95560596
Date de dépôt :
23/02/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2005

Présentation de la marque PODOSCAN

Déposée le 23 février 1995 par MICHEL Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PODOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est MICHEL Alain, domicilié(e) Sainte Anne, 84220 GOULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL Alain - France.

La marque PODOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PODOSCAN est expirée depuis le 23 février 2005.

MICHEL Alain a également déposé les autres marques suivantes : biscuits de la joie , Artisans Thérapeutes , AGROCOM , ALAXY , OPTIMO , ALAIN MICHEL


MICHEL Alain - Sainte Anne, 84220 GOULT - France


MICHEL Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Appareils et instruments scientifiques De mesures à applications médicales