Marque enregistrée - Marque en non vigueur

biscuits de la joie
M. michel alain

Numéro de dépôt :
4057199
Date de dépôt :
26/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/12/2023
biscuits de la joie de michel alain

Présentation de la marque biscuits de la joie

Déposée le 26 décembre 2013 par monsieur michel alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « biscuits de la joie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est monsieur michel alain domicilié(e) la ville, 71250 MAZILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. michel alain domicilié(e) la ville, 71250 MAZILLE - France.

La marque biscuits de la joie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque biscuits de la joie est expirée depuis le 26 décembre 2023.

michel alain a également déposé les autres marques suivantes : PODOSCAN , Artisans Thérapeutes , AGROCOM , ALAXY , OPTIMO , ALAIN MICHEL


M. michel alain - la ville, 71250 MAZILLE - France


M. michel alain - la ville, 71250 MAZILLE - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscottes ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.