Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Artisans Thérapeutes
M. Michel Alain

Numéro de dépôt :
3892283
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2022
Artisans Thérapeutes de Michel Alain

Présentation de la marque Artisans Thérapeutes

Déposée le 26 janvier 2012 par monsieur Michel Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Artisans Thérapeutes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur Michel Alain domicilié(e) La Ville - 71250 - MAZILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Michel domicilié(e) Val de Consolation, 1 chemin des Tuffes - 25390 - CONSOLATION MAISONNETTS - France.

La marque Artisans Thérapeutes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artisans Thérapeutes est expirée depuis le 26 janvier 2022.


M. Michel Alain - La Ville - 71250 - MAZILLE - France


M. Alain Michel - Val de Consolation, 1 chemin des Tuffes - 25390 - CONSOLATION MAISONNETTS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure ; tous ces services étant rendus sans contrôle médical.