Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MA
Numéro de dépôt :
1164202
Date de dépôt :
18/02/1981
Lieu de dépôt :
BAR LE DUC
Présentation de la marque MA
Déposée le 18 février 1981 par monsieur MICHEL Alain Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAR LE DUC), la marque française « MA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164202.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MA est expirée depuis le 18 février 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29