Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CELLAR
Numéro de dépôt :
1673634
Date de dépôt :
17/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2001
Présentation de la marque LE CELLAR
Déposée le 17 juin 1991 par Michel AGUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CELLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CELLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CELLAR est expirée depuis le 17 juin 2001.
Michel AGUT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50