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Marques déposées par MICHEL AGUILAR
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Thermoréacteur
Marque expirée - Marque en non vigueur

Thermoréacteur
MICHEL AGUILAR

Numéro de dépôt :
3523336
Date de dépôt :
10/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/09/2017
Thermoréacteur de MICHEL AGUILAR

Présentation de la marque Thermoréacteur

Déposée le 10 septembre 2007 par MICHEL AGUILAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Thermoréacteur »

Le déposant est MICHEL AGUILAR domicilié(e) 33 rue MARCEL PAGNOL,31320 CASTANET-TOLOSAN - 31320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL AGUILAR domicilié(e) 33 rue MARCEL PAGNOL,31320 CASTANET-TOLOSAN - 31320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thermoréacteur est expirée depuis le 10 septembre 2017.


MICHEL AGUILAR - 33 rue MARCEL PAGNOL,31320 CASTANET-TOLOSAN - 31320 - France


MICHEL AGUILAR - 33 rue MARCEL PAGNOL,31320 CASTANET-TOLOSAN - 31320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Inscription le 8 avril 2014 - Concession de licence n°622273 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres.