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Marques déposées par MICHEAU Yvon Le Sablon
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DOMAINE DU SABLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU SABLON
MICHEAU Yvon Le Sablon

Numéro de dépôt :
3162659
Date de dépôt :
03/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
03/05/2012
DOMAINE DU SABLON de MICHEAU Yvon Le Sablon

Présentation de la marque DOMAINE DU SABLON

Déposée le 3 mai 2002 par MICHEAU Yvon Le Sablon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « DOMAINE DU SABLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est MICHEAU Yvon Le Sablon domicilié(e) 18, rue des Anciens d'AFN,49380 FAYE d'ANJOU - 49380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yvon MICHEAU Le Sablon domicilié(e) 18, rue des Anciens d'AFN,49380 FAYE d'ANJOU - 49380 - France.

La marque DOMAINE DU SABLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU SABLON est expirée depuis le 3 mai 2012.


MICHEAU Yvon Le Sablon - 18, rue des Anciens d'AFN,49380 FAYE d'ANJOU - 49380 - France


Monsieur Yvon MICHEAU Le Sablon - 18, rue des Anciens d'AFN,49380 FAYE d'ANJOU - 49380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

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