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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEA TRAITEUR
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BIO PLATEAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO PLATEAU
MICHEA TRAITEUR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3718564
Date de dépôt :
04/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/03/2020
BIO PLATEAU de MICHEA TRAITEUR

Présentation de la marque BIO PLATEAU

Déposée le 4 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEA TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BIO PLATEAU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEA TRAITEUR domicilié(e) 10 rue Sigmund Freud - 69120 - VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 592 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO PLATEAU est expirée depuis le 4 mars 2020.


MICHEA TRAITEUR, Société par Actions Simplifiée - 10 rue Sigmund Freud - 69120 - VAULX EN VELIN - France - SIREN 333592988


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; produits de charcuterie et salaisons ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés constitués des produits précités ; ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Chocolats, confiserie, biscuits, pâtisseries, bonbons ; crèmes glacées ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, quiches ; plats cuisinés constitués des produits précités ; ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Livraison à domicile de plats cuisinés, de denrées alimentaires, de boissons, et de plateaux repas élaborés à partir de produits issus d'une production biologique et conditionnés dans des emballages biodégradables.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, cafés – restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide, snack – bars. Services de traiteurs.