MICHAUX PASCAL, Agissant au nom et pour le compte pour la Société CATERING DISTRIBUTIONS SERVICES en formation
Numéro de dépôt :
3198801
Date de dépôt :
11/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2012
Présentation de la marque CATERING DISTRIBUTIONS SERVICES
Déposée le 11 décembre 2002 par MICHAUX PASCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CATERING DISTRIBUTIONS SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est MICHAUX PASCAL, Agissant au nom et pour le compte pour la Société CATERING DISTRIBUTIONS SERVICES en formation domicilié(e) 6 Rue FRANÇOIS Millet,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHAUX Pascal domicilié(e) 6 Rue FRANÇOIS Millet,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque CATERING DISTRIBUTIONS SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATERING DISTRIBUTIONS SERVICES est expirée depuis le 11 décembre 2012.
MICHAUX PASCAL, Agissant au nom et pour le compte pour la Société CATERING DISTRIBUTIONS SERVICES en formation - 6 Rue FRANÇOIS Millet,75016 PARIS - 75016 - France
MICHAUX Pascal - 6 Rue FRANÇOIS Millet,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Viandes, poisson, volaille, gibier extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées confitures, compotes, œufs lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréale, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glaces à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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