MICHAUX Pascal au nom et pour le compte de la société KOA en cours de formation
Numéro de dépôt :
3170212
Date de dépôt :
20/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2012
Présentation de la marque Koa
Déposée le 20 juin 2002 par MICHAUX Pascal au nom et pour le compte de la société KOA en cours de formation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Koa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est MICHAUX Pascal au nom et pour le compte de la société KOA en cours de formation domicilié(e) 6, Rue François Millet,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHAUX PASCAL domicilié(e) 6, Rue FRANÇOIS MILLET,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque Koa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Koa est expirée depuis le 20 juin 2012.
MICHAUX Pascal au nom et pour le compte de la société KOA en cours de formation - 6, Rue François Millet,75016 PARIS - 75016 - France
MICHAUX PASCAL - 6, Rue FRANÇOIS MILLET,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, blé, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel. Sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments) épices, glaces à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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