Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASY NET
MICHAUX Michel

Numéro de dépôt :
95603972
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2005

Présentation de la marque EASY NET

Déposée le 29 décembre 1995 par MICHAUX Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EASY NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est MICHAUX Michel, domicilié(e) 2 Rue Jean Wéhé, 57100 THIONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHAUX Michel - France.

La marque EASY NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY NET est expirée depuis le 29 décembre 2005.


MICHAUX Michel - 2 Rue Jean Wéhé, 57100 THIONVILLE - France


MICHAUX Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

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