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Marques déposées par monsieur MICHAUX Jean-Luc
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la rose noire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la rose noire
M. MICHAUX Jean-Luc

Numéro de dépôt :
3957030
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/11/2022
la rose noire de MICHAUX Jean-Luc

Présentation de la marque la rose noire

Déposée le 9 novembre 2012 par monsieur MICHAUX Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « la rose noire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MICHAUX Jean-Luc domicilié(e) 91 rue de PARIS - 78470 - SAINT REMY LES CHEVREUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHAUX Jean-Luc domicilié(e) 91 rue DE PARIS - 78470 - SAINT REMY LES CHEVREUSE - France.

La marque la rose noire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la rose noire est expirée depuis le 9 novembre 2022.

MICHAUX Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : l'or du lac , Les Amants du lac


M. MICHAUX Jean-Luc - 91 rue de PARIS - 78470 - SAINT REMY LES CHEVREUSE - France


M. MICHAUX Jean-Luc - 91 rue DE PARIS - 78470 - SAINT REMY LES CHEVREUSE - France


Errata de la publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Republication pour erratum - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 18 février 2013 - Retrait partiel n°594991 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Boissons à base de jus de fruit. Nectar de fruits – sodas. Apéritifs sans alcool.

Services de restauration – services hôteliers – hébergement temporaire.