Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'or du lac
M. michaux jean-luc

Numéro de dépôt :
3895888
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2022
l\'or du lac de michaux jean-luc

Présentation de la marque l'or du lac

Déposée le 9 février 2012 par monsieur michaux jean-luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'or du lac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur michaux jean-luc domicilié(e) 91 rue de paris - 78470 - SAINT REMY LES CHEVREUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. michaux jean-luc domicilié(e) 91 de paris - 78470 - SAINT REMY LES CHEVREUSE - France.

La marque l'or du lac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'or du lac est expirée depuis le 9 février 2022.

michaux jean-luc a également déposé les autres marques suivantes : Les Amants du lac , la rose noire


M. michaux jean-luc - 91 rue de paris - 78470 - SAINT REMY LES CHEVREUSE - France


M. michaux jean-luc - 91 de paris - 78470 - SAINT REMY LES CHEVREUSE - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Errata de l'enregistrement - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.