Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERA-SCAN
MICHAUX Guy
DORA Laure

Numéro de dépôt :
99810561
Date de dépôt :
03/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/09/2009

Présentation de la marque CERA-SCAN

Déposée le 3 septembre 1999 par MICHAUX Guy et DORA Laure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CERA-SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Les déposants sont MICHAUX Guy, domicilié(e) 90, rue du Bac, 75007 PARIS - France et DORA Laure, domicilié(e) 90, rue du Bac, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque CERA-SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERA-SCAN est expirée depuis le 3 septembre 2009.

MICHAUX Guy a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE D'IMPLANTALOGIE SUÉDOISE , CENTRE D'IMPLANTOLOGIE SUÉDOISE


MICHAUX Guy - 90, rue du Bac, 75007 PARIS - France

DORA Laure - 90, rue du Bac, 75007 PARIS - France


CABINET SAUVAGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Soins médicaux et chirurgicaux, notamment art dentaire. Service d'imagerie, notamment imagerie médicale. Recherche scientifique et industrielle ; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires. Essais de matériaux. Reconstitution de bases de données. Programmation pour ordinateurs et maintenance de logiciels.