Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS BELLEVUE
Numéro de dépôt :
1637786
Date de dépôt :
21/04/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/1998
Présentation de la marque CLOS BELLEVUE
Déposée le 21 avril 1988 par MICHAUDET Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS BELLEVUE est expirée depuis le 21 avril 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24